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Marques déposées par MORVAN Raymond François
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ACTUALITES ET LOISIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUALITES ET LOISIRS
MORVAN Raymond François

Numéro de dépôt :
92409796
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2002

Présentation de la marque ACTUALITES ET LOISIRS

Déposée le 11 mars 1992 par MORVAN Raymond François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTUALITES ET LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est MORVAN Raymond François, domicilié(e) 56 rue Jean Jaurès, 70000 VESOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORVAN Raymond François - France.

La marque ACTUALITES ET LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUALITES ET LOISIRS est expirée depuis le 11 mars 2002.

MORVAN Raymond François a également déposé les autres marques suivantes : LES GOELANDS ARGENTES , LES BONNES AFFAIRES DU MOIS


MORVAN Raymond François - 56 rue Jean Jaurès, 70000 VESOUL - France


MORVAN Raymond François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

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